Travaux spécifiques

Le plomb

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Le plomb s’accumule dans l’organisme et s’élimine très lentement. Il a des effets sur différentes parties du corps : le système nerveux, les reins, le sang et le système digestif. Il a aussi des effets sur la reproduction, à ce titre c’est un produit toxique pour la reproduction.

Où trouver du plomb?

Le plomb se trouve dans les peintures, dans certaines tuyauteries, dans les couvertures au plomb. Ainsi, les métiers touchés par l’intoxication au plomb sont les menuisiers, les peintres, les charpentiers, les ébénistes, les ouvriers de démolition de vieux bâtiments, ainsi que les couvreurs.

En cas de doute, pour les produits chimiques, il faut consulter les fiches de données sécurité des produits (FDS). Les constituants nocifs des produits chimiques sont notés dans cette fiche, entre autres.

Comment se prémunir de ce risque ?

Il faut penser à utiliser les principes généraux de la prévention (Code du travail). C’est à dire que dans un premier temps, il faut essayer de supprimer les produits contenant du plomb et si cela n’est pas possible limiter l’exposition des salariés au plomb ou aux produits contenant du plomb. Il faut aspirer les poussières ou fumées au plus près de la source, protéger les salariés avec des protections collectives (réaliser les opérations dans une enceinte fermée), puis avec des protections individuelles (masques, gants, appareil de filtration de l’air…). Dans tous les cas, il faut respecter des règles d’hygiène strictes pour éviter l’ingestion et l’inhalation de particules de plomb.

Quelle est la législation et les recommandations à respecter?

Dans ces articles (articles R4412-156 à R4412-160), vous trouverez des détails sur l’hygiène, la disposition des locaux et des vestiaires, ainsi que sur le suivi médical renforcé dans certains cas d’exposition.

Le plomb peut aussi provoquer des maladies professionnelles par accumulation dans l’organisme.

Pour travailler sur le plomb, les intervenants doivent suivre une formation particulière. C’est une information et une formation à la sécurité des travailleurs susceptibles d’être exposés à l’action d’agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, hors le plomb est agent toxique pour la reproduction et à ce titre les travailleurs exposés doivent suivre cette formation. Elle peut être délivrée par toute personne compétente désignée par l’employeur ou par un organisme de formation qui n’est pas tenu d’être certifié. Son contenu doit au minimum vérifier l’article R4412-87 du code du travail.

Que risque-t-on à travailler sur du plomb ou à faire travailler ses salariés en connaissance de cause?

Tout d’abord les risques pour la santé évoqués en amont. Ensuite en ce qui concerne les risques liés à la responsabilité de l’employeur, sa responsabilité pénale et civile peut être engagée car il aura été accusé de faute inexcusable.

Si vous souhaitez avoir plus d’informations sur le risque Plomb, vous pouvez me contacter et aller sur le site de l’INRS.

3 réflexions au sujet de « Le plomb »

  1. Bonjour,
    Je dois réaliser des travaux et j’ai demandé un diagnostic avant travaux sur les bâtiments concernés. L’entreprise qui va réaliser les DAT me dit que nous ne sommes pas obligé de réaliser les diags plomb sur les bâtiment construits après 1949. J’ai un doute car beaucoup d’entreprises ont continuées à utiliser de la peinture à base de plomb (minium) après 1949.
    Pourriez vous me dire si le donneur d’ordre est responsable en cas de découverte de plomb pendant les travaux de rénovation ou si c’est les diagnostiqueur.
    Cordialement,
    Bernard Stacke

    1. En fait, le diagnostiqueur a tort dans ce cas là, car vous demandez un diagnostic plomb avant travaux et non un diagnostic plomb pour la vente ou la location d’un bien. Dans le cas de la vente ou la location d’un bien, le diagnostiqueur a raison (Article L1334-6 : Le constat mentionné à l’article L. 1334-5 (Un constat de risque d’exposition au plomb […].) est produit, lors de la vente de tout ou partie d’un immeuble à usage d’habitation construit avant le 1er janvier 1949, […]). Par contre, dans le cas de travaux, il faut que vous vous assuriez qu’il n’y a pas de risques d’exposition au plomb pour les intervenants. Votre diagnostic plomb est donc « obligatoire » car vous êtes le maître d’ouvrage. En effet, en cas de découverte de plomb pendant les travaux, vous pouvez être mis en cause, car vous n’auriez pas respecté l’article L230-2 du code du travail qui mentionne les principes généraux de prévention (https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&idArticle=LEGIARTI000006647502). En fait, vous évaluez le risque d’exposition au plomb des travailleurs.
      Pour information, ce n’est qu’en mai 2015 qu’il y a eu une interdiction définitive du minium de plomb (traitements antirouille).

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