Travaux spécifiques

Que faire en cas de présence d’amiante sur mon chantier?

Imaginez que vous êtes en train de peindre, de casser une cloison, de percer des trous dans un sol et que vous découvrez de l’amiante sur votre chantier.

Que faire en premier lieu?

J’arrête immédiatement ce que je suis en train de faire et j’alerte mon patron, et/ou le maître d’œuvre et/ou le maître d’ouvrage.

Si vous intervenez sur :

  • Des immeubles bâtis
  • D’autres immeubles tels que terrains, ouvrages de génie civil et infrastructures de transport
  • Des installations, structures ou équipements concourant à la réalisation ou la mise en œuvre d’une activité,

le maître d’ouvrage ou le maître d’œuvre ou le responsable de l’entreprise pour laquelle vous faites les travaux (chef de l’entreprise utilisatrice) doit prendre en charge l’évacuation de l’amiante. Vous ne pouvez pas, seul, continuer les travaux même si votre client vous le demande. Votre client se doit de respecter la loi et ainsi de faire enlever ces matériaux par des personnes formées tout en respectant la procédure décrite dans le code du travail.

Quels sont les risques encourus si malgré tout vous continuez vos travaux?

Risques encourus au niveau santé :

Les effets de l’amiante sur la santé sont démontrés et sont avérés depuis la fin des années 90. Les fibres d’amiante sont cancérigènes, de plus l’inhalation de fibres d’amiante peut aussi entraîner d’autres pathologies graves, comme l’asbestose (inflammation du poumon), ou bénignes, comme les plaques pleurales (plaques sur les poumons qui peuvent engendrer des difficultés respiratoires ou des douleurs thoraciques).

Risques encourus au niveau législatif :

Si vous n’avez pas prévenu votre employeur, vous êtes seul responsable des conséquences.

Si vous avez prévenu votre employeur, celui-ci est responsable. Il peut être accusé de faute inexcusable, c’est l’attitude d’un employeur qui « avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et n’a pas pris les mesures nécessaires pour l’en préserver ». Ainsi, sa responsabilité civile et pénale peut être engagée.

Dans le cas où le maitre d’œuvre est aussi prévenu, sa responsabilité civile et pénale est également engagée.

Risques environnementaux

Il existent aussi des risques environnementaux si les procédures relatives aux  travaux sur l’amiante ne sont pas respectées.

L’évacuation des déchets amiantés doit se faire en respectant une procédure stricte, notamment l’émission d’un BSDA (Bordereau de suivi de déchets amiantés). De plus, ces déchets sont classés comme dangereux.

Il faut respecter plusieurs préconisations notamment : les filières d’élimination, le conditionnement des déchets, leur transport…

 

Pour approfondir la question, vous pouvez vous rendre sur cet article ou bien aller sur le site de l’INRS qui a fait un dossier complet sur l’amiante.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à me contacter.

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