Dans cet article, je vais vous présenter les 9 principes généraux de prévention (article L4121-2 du code du travail). Ces principes servent à aider toute personne qui souhaiterai se lancer dans une démarche de prévention au sein de son entreprise, ou bien l’artisan qui souhaite réduire les risques auxquels il est soumis lors de ces différentes activités. Ils peuvent servir de base à une méthodologie globale de prévention.
1 – Éviter les risques
Le premier principe est simple à comprendre mais difficile à mettre en place. Éviter les risques ou supprimer les risques n’est pas toujours évident. En effet, dans chaque métier, il y a des risques plus ou moins nombreux (voir la catégorie Métiers). Pour éviter un risque, il faut d’abord en connaître une définition simple. Le risque est l’exposition à un danger. Ainsi, pour supprimer un risque, il faut soit supprimer l’exposition, soit supprimer le danger.
Un exemple est plus parlant : imaginez une pierre en équilibre en haut d’une falaise, le risque qui existe c’est de se faire écraser par cette pierre si on se promène sur la plage en contrebas. Ici le danger est la pierre en équilibre et l’exposition c’est de passer sur la plage sous la pierre. Si on supprime la pierre (danger supprimé) plus de risques, et si on supprime le fait de passer sur la plage (exposition supprimée) plus de risque non plus.
Je vous ai, ici, décrit une façon de supprimer les risques, il en existe bien d’autres. C’est souvent une question de bon sens. N’hésitez pas à en parler également à vos employés ou à des artisans qui sont dans la même branche que vous, ils ont peut être déjà résolu certains de vos problèmes ou vous apporteront un autre point de vue.
2 – Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités
Dans le cas où les risques ne peuvent pas être évités, il faut les évaluer. Pour cela, il faut d’abord les repérer, tous. Pour les évaluer, on distingue 2 critères importants : la fréquence d’exposition (ou la durée d’exposition) et la gravité. Avec ces 2 composantes, il est possible d’évaluer les risques. Souvent on utilise ce type de tableau :
Dans ce tableau, vous pouvez voir que il y a différents critères en fonction de la gravité et en fonction de la fréquence. Ces critères peuvent être changés en fonction de vos besoins, vous pouvez en mettre davantage. Je ne vous recommande pas d’en mettre moins car il sera ensuite plus difficile d’évaluer vos risques. Donc, comme vous pouvez le voir, on multiplie les critères entre eux, on a ainsi une évaluation chiffrée du risque. Dans notre tableau, un risque qui est évalué à 16 peut se produire fréquemment et avoir des conséquences très graves. Quand vous aurez évalué les risques auxquels vous êtes soumis ou auxquels sont soumis vos salariés, il faut repérer ceux qui ont une évaluation élevée et mettre des mesures de prévention en place sur ces risques.
3 – Combattre les risques à la source
Cela veut dire qu’il faut imaginer ce que peut engendrer comme risques une nouvelle installation ou une nouvelle activité. Il faut penser dès le départ (à la source) aux mesures de prévention qu’il sera possible de mettre en place pour éviter d’exposer ses employés ou soi-même à ces nouveaux risques.
4 – Adapter le travail à l’homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé
Ce 4ième principe est assez explicite. Le but est de trouver les outils, les procédures, les méthodes de travail qui permettent à l’homme de ne pas subir son travail. Le but de ce principe est de réduire voire de faire disparaître les mauvaises conditions de travail, de faciliter le travail pour l’employé ou pour vous-même.
5 – Tenir compte de l’état d’évolution de la technique
La technique évolue tout le temps et son évolution s’est accélérée ces dernières années. Les techniques de prévention aussi. Si à un moment, vous ne trouviez aucun outil ou aucune méthode pour réduire les risques de votre métier ou de certaines de vos activités, alors peut être qu’il existe aujourd’hui des moyens pour réduire les risques auxquels vous êtes soumis ou auxquels vos employés sont soumis. Pour vous aider dans cette veille, n’hésitez pas à vous adresser à l’INRS, à l’OPPBTP, à la chambre des métiers et de l’artisanat de votre région et à me contacter.
6 – Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux
Souvent, ce principe est appliqué dans le secteur de la chimie et dans tous les secteurs où des produits chimiques sont utilisés. Le but est de remplacer un produit chimique qui présente certains risques, par un autre qui possède des risques moindres et qui réponde techniquement à ce que l’on souhaite faire. Par exemple, dans le secteur de la désinfection de surface, il est possible de remplacer le formaldéhyde par de l’acide peracétique, de l’eau de javel, ou de l’eau oxygénée. Ces 3 produits de substitution sont proposés par l’INRS dans les fiches FAS (fiche d’aide à la substitution). Ces fiches peuvent aider les professionnels à substituer certains produits dangereux par d’autres moins dangereux.
7 – Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral, tel qu’il est défini à l’article L. 1152-1
Dans ce principe de prévention, on met en avant les risques psycho-sociaux qui sont de plus en plus présents dans de nombreuses entreprises. Si vous souhaitez avoir davantage d’informations sur ces risques, vous pouvez consulter cette page sur l’INRS. Ce sont des risques difficiles à déterminer et leurs origines peuvent être multiples : mauvaises relations avec le supérieur, avec les collègues, poste occupé inadéquat, stress… Il est nécessaire de savoir prendre du recul et de se faire aider en tant qu’employeur ou en tant qu’artisan pour réduire ces risques.
8 – Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle
Dans chacune des fiches métiers que je vous propose, j’essaie toujours de prioriser les mesures de prévention collectives par rapport aux mesures de protections individuelles. Les mesures de protection collectives sont souvent plus efficaces que les mesures de protection individuelles. Il est nécessaire d’étudier toutes les protections collectives à disposition et ensuite, en complément, de proposer, si nécessaire, des mesures de protection individuelles.
9 – Donner les instructions appropriées aux travailleurs
Le but de ce dernier principe est de donner toutes les instructions, les modes opératoires, les procédures aux employés pour qu’ils puissent travailler dans de bonnes conditions. C’est aussi sensibiliser les salariés aux risques encourus à leur poste de travail et les mesures de prévention mises en place. L’employeur doit aussi s’assurer que les employés ont bien compris ce qui leur a été dit. Je conseille à l’employeur de faire signer une fiche de formation au poste de travail à l’employé.